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Arrêté
12
Autre
2
Décision
75
Instruction
1
Note
1
Thématique
Aviation civile
91
Mots clés
Organisation des services
2
Ressource humaine
1
Année de publication
2018
91
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2018
91 documents trouvés
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Thème : Aviation civile
Décision no 2018/01 du 3 mars 2018 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
TRAA1811993S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-03-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Décision no 2018/02 du 3 mars 2018 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
TRAA1811998S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-03-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Décision du 1er avril 2018 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d’accords-cadres passés par le service technique de l’aviation civile pour le compte du ministère de la défense (service technique de l’aviation civile)
TRAA1806052S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-04-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Décision du 17 avril 2018 portant délégation de l’organisation des services de transport aérien entre Agen et Paris (Orly) au Syndicat mixte pour l’aérodrome départemental (SMAD)
TRAA1808857S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-04-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Décision du 24 avril 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)
TRAA1810351S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-04-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Décision du 24 avril 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
TRAA1810878S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-04-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Décision du 3 mai 2018 modifiant la décision du 29 septembre 2017 portant délégation de signature (service des systèmes d’information et de la modernisation)
TRAA1812416S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-05-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Décision du 4 mai 2018 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d’information et de la modernisation
TRAA1812413S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-05-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Décision du 29 janvier 2018 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels - (Abrogée par la décision du 20 janvier 2022 TREA2202075S - BO du 27/01/2022).
TRAA1804235S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 30 janvier 2018 portant délégation au syndicat mixte de gestion de l’aérodrome départemental Le Puy-en-Velay - Loudes de l’organisation des services aériens pour l’exploitation de la liaison entre Le Puy-en-Velay et Paris (Orly)
TRAA1802172S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
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